Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCATALA
SARL PRODISTER VINS

Numéro de dépôt :
3048506
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2010
MUSCATALA de PRODISTER VINS

Présentation de la marque MUSCATALA

Déposée le 28 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODISTER VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSCATALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODISTER VINS domicilié(e) MAS DE LA GARRIGUE NORD, 66600 RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 873 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PRODISTER VINS - France.

La marque MUSCATALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCATALA est expirée depuis le 28 août 2010.

PRODISTER VINS a également déposé les autres marques suivantes : PERLES D'HIVER , PERLES D'AUTOMNE , PERLES D'ETE , PERLES DE PRINTEMPS , PERLES DE SAISON


SARL PRODISTER VINS - MAS DE LA GARRIGUE NORD, 66600 RIVESALTES - France - SIREN 349873489


SARL PRODISTER VINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Boissons alcooliques (vin doux naturel).